Termes et conditions

L’Institut de cavalerie de Montréal

Politique d’achat pour la librairie en ligne

Les modalités et conditions suivantes s’appliquent aux achats en ligne à la librairie de l’Institut de cavalerie de Montréal.

Service de traitement des commandes

Le traitement en ligne des commandes envoyées à la Librairie de l’Institut est un service offert aux membres actifs et anciens du Royal Canadian Hussars.  D’autres clients sont invités à utiliser le service, à condition qu’ils acceptent ces conditions de service.

La librairie est exploitée par des bénévoles et du personnel à temps partiel qui traitent les transactions selon un horaire irrégulier, lorsqu’ils ont le temps. L’Institut ne garantit aucun niveau de service et n’est pas responsable de la livraison finale des marchandises par Poste Canada.

Coordonnées et horaires d’ouverture

L’Institut n’exploite pas de magasin physique et n’a pas de bureaux physiques.  Son adresse de correspondance est :

L’Institut de Cavalerie de Montréal

À l’attention de Steven Barrette, Secrétaire

652 avenue Westluke Cote St-Luc, Québec. H4X 1P7

Les dispositions de ramassage des marchandises sont sur rendez-vous seulement et doivent être coordonnées à l’avance en contactant le Président ou le Secrétaire de l’Institut.  Les informations contactes sont fournies sur les pages de l’Institut du site Web de l’Association du RCH.

Confirmation, modification ou annulation de la commande

En soumettant votre commande sur le site internet, vous confirmez votre intention d’acheter des produits dans les conditions décrites sur le site.

Les commandes déjà expédiées ne peuvent pas être modifiées ou annulées.

Si vous souhaitez modifier ou annuler une commande qui n’a pas été expédiée, veuillez contacter directement le président ou secrétaire de l’Institut le plus rapidement possible.

Disponibilité des stocks

Jusqu’à ce que les livres soient imprimés, les commandes anticipées sont acceptées pour l’expédition différée.  Une fois les livres imprimés, les commandes ne sont acceptées que si les livres sont disponibles en stock.  Aucune « back order » n’est acceptée.

Politique d’expédition

Étant donné que les expéditions sont effectuées par des bénévoles, il arrive parfois que les expéditions ne puissent pas être effectuées rapidement. Dans des circonstances normales, si le stock est disponible, le personnel s’efforcera d’expédier les commandes dans un délai de quinze à trente jours.

Vous pouvez choisir l’option d’expédition ‘Livraison de ramassage’ (Pick-up Delivery) ou par la poste. Dans le premier cas, aucun frais d’expédition ne seront facturés et l’Institut vous contactera pour vous aviser de la disponibilité du livre et pour prendre un arrangement de livraison. De préférence, ces livraisons seront organisées pour coïncider avec des événements au manège militaire.

Si vous choisissez une expédition par la poste, le site calculera et chargera à l’avance les frais d’expédition selon un service de calcul de Poste Canada basé sur les critères de poids et de dimensions du livre.

L’adresse de livraison doit être clairement indiquée pour éviter tout problème d’expédition. Veuillez noter qu’aucune livraison ne sera effectuée dans une boîte postale, un centre de transport, des endroits éloignés au Canada ou des endroits à l’étranger.  Aucune expédition express n’est disponible.  Pour de grandes quantités ou des envois spéciaux ou internationaux, veuillez nous contacter directement par courriel, plutôt que d’entrer votre commande dans le système.

Politique de retour

Pour un échange ou un remboursement, le produit doit être retourné à l’adresse de correspondance de l’institut dans son état d’origine dans les 30 jours suivant la date d’achat et par notification écrite préalable. Pour obtenir une approbation écrite pour un retour, veuillez contacter directement le président ou secrétaire de l’Institut. Les frais de livraison pour le retour ne sont pas remboursables.

Veuillez inclure une copie de votre facture originale dans votre colis.

Vous pouvez renvoyer l’article par le service de messagerie de votre choix, pour lequel vous avez payé les frais de livraison, à l’adresse postale susmentionnée.

Prix et frais administratifs

En général, tous les articles sont vendus à des prix de recouvrement des coûts.

Les prix indiqués sur le site web ne sont valables que pour les articles actuellement en stock.

Pour les commandes payées par carte de crédit, des frais administratifs de 5 % sont inclus dans le prix de chaque article pour couvrir les frais facturés par les sociétés émettrices de cartes de crédit et d’autres coûts liés à la commande en ligne. Il n’y a pas de frais administratifs pour les paiements effectués par chèque.

Modes de paiement

Pour que votre commande soit expédiée, le paiement intégral de la commande, y compris les frais de livraison applicables, est exigé.

En utilisant une société tierce de traitement des paiements, l’Institut accepte des paiements via les principales cartes de crédit telles que Visa ou MasterCard.

Pour des raisons de sécurité, aucune information bancaire ne sera acceptée par téléphone ou email.

Lors d’un paiement par carte de crédit, les informations (nom, adresse et numéro de téléphone) saisies au moment de la facturation doivent être les mêmes que celles figurant sur votre relevé de carte de crédit.

Limite financière sur les transactions

Aucune commande supérieure à 2 000 $ ne sera traitée en utilisant ce site Web. Tous les commandes seront soumises à un délai de traitement pour permettre le règlement da la transaction.

Taxe de vente

La Librairie facturera la taxe de vente fédérale et provinciale applicable sur toutes les transactions de vente.

Politique de confidentialité

Les informations collectées lors de la procédure de commande seront utilisées pour traiter la commande et pour produire des statistiques internes. Les informations de carte de crédit seront utilisées par un service tiers de traitement des paiements.

L’Institut s’engage à protéger la confidentialité des renseignements personnels fournis par les utilisateurs de ce service, conformément à la Loi sur la protection des renseignements personnels (L.R.C.1985, cP-21).